Document d'archives : Conseil municipal : relevé chronologique des délibérations (13 mars 1954-23 mars 1963).
Cote :
348 Edepot 17
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce papier.