Document d'archives : Abbaye de Lucelle : conflit entre l'abbé et le duc de Mazarin au sujet d'une rente de 24 rezaux d'avoine que les officiers de...
Titre :
Abbaye de Lucelle : conflit entre l'abbé et le duc de Mazarin au sujet d'une rente de 24 rezaux d'avoine que les officiers de Ferrette prétendaient percevoir sur ladite abbaye (1670-1696). Arrêt du Conseil Souverain d'Alsace ordonnant aux parties de produire l'original de leurs titres (5 décembre 1696), transaction de 1225 (copie) établissant le droit de l'abbé de jouir, conjointement avec le comté, de tous les droits appartenant à ce dernier sur les terres de l'abbaye (1225), privilèges donnés à l'abbaye par Charles IV (1370; extraits), lettres patentes du roi de France (copie) ordonnant de faire cesser le trouble à la jouissance de l'abbé (février 1687).
Cote :
T 1089