Document d'archives : textes législatifs, notes, correspondance, rapports, documentation (1982-1984), CR réunion interministérielle, projet ONSER/EPST,...
Titre :
textes législatifs, notes, correspondance, rapports, documentation (1982-1984), CR réunion interministérielle, projet ONSER/EPST, documentation (1983-1984), visite ministérielle, dossier de présentation de l'institut, documentation (1984), création du groupement pour le financement de la technologie, notes, documents de travail (1984). ILL (institut Laue Langevin) Grenoble : ONSER (organisme national de sécurité routière) : Institut Curie : Research and development limited partnership : mission en Chine, CA CNES : PV réunions, documents de travail (1983). CNES (centre national d'études spatiales) : notes, correspondance concernant le relèvement des taxes perçues par l'INPI, projet de budget, réunions interministérielles, programme d'action en faveur de la protection de l'innovation (1983). INPI (institut national de la propriété intellectuelle) : implantation à Montpellier, projet de budget, bilan d'activité, notes, rapports, correspondance, notes personnelles, projet de décret (1982-1983). ORSTOM (office de la recherche scientifique et technique d'outre mer)
Cote :
20000082/17
Inventaire d'archives :
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1979-1986)
Personnes :
Chevillot, Jean-Pierre, Sacotte, Daniel, curien, hubert (1924-2005)
Institutions :
Lieux :
europe, alsace (france , région administrative), grenoble (isère), isère (rhône-alpes , département), allemagne
Thèmes :
allocation de recherche, archéologie, aviation civile, biotechnologie, commission scientifique, congrès, construction navale, coopération scientifique, emploi, fonds de la recherche, formation professionnelle, francophonie, informatisation, institut de recherche, instrumentation scientifique, matériau, organisme de recherche, physique nucléaire, plan 9, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région, réunion interministérielle, sciences de le terre et de l'univers, statut juridique, technologie, technologie nouvelle, transport, travaux publics, veille technologique, électronique, étude prospective
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, documentation, rapport d'activité, étude
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, financement, planification, relations internationales, tutelle, étude