Document d'archives : Statut des agents des haras. Projet de réforme : commission technique paritaire, 15 février 1972 ; comptes rendus de réunions de...
Titre :
Statut des agents des haras. Projet de réforme : commission technique paritaire, 15 février 1972 ; comptes rendus de réunions de travail, 1975 ; projets de décret. Application du nouveau statut des agents des haras (décret n° 76-1115 du 29 novembre 1976) : tableaux d'avancement, 1976-1977 ; commission administrative paritaire, 1977. Sanctions disciplinaires contre un garde, 1976-1978. Gardes des haras : effectifs, 1977-1978. Lads : application de la loi des 40 heures, 1968 ; conventions collectives de 1975-1977, 1980. Personnel administratif de l'administration centrale des haras : indemnités, correspondance, 1957, 1962, 1970. Auxiliaires de bureau employés par les haras nationaux : enquêtes sur leurs attributions, 1975-1977.
Cote :
19900334/18
Lieux :
Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle), Tunisie, Meurthe-et-Moselle (Lorraine , département), Haut-Rhin (Alsace , département), URSS (1922-1991), Puy-de-Dôme (Auvergne , département), Pologne, Japon, Bas-Rhin (Alsace , département)
Thèmes :
cheval, course de lévriers, course hippique, enseignement, enseignement agricole, haras, manifestation, médecine vétérinaire, pari mutuel, plan, sport, élevage, équitation
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, contentieux, financement, gestion du personnel, promotion, relations internationales, réglementation, sécurité sanitaire