Document d'archives : Personnel municipal.-Pâtres, nomination : marchés (an XIV-1914). Gardes-champêtres et gardes-forestiers, nomination : arrêté,...
Titre :
Personnel municipal.-Pâtres, nomination : marchés (an XIV-1914). Gardes-champêtres et gardes-forestiers, nomination : arrêté, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, marchés (1806-1887) ; révocation : arrêté préfectoral (1868) ; traitement : arrêté préfectoral (1905) ; suppression de poste : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1905). Cantonniers, nomination : arrêtés, marché (1833-1921). Garde bûcheron, nomination : marchés (1834-1847). Garde vente, nomination : arrêté (1912). <lb/><lb/>82 pièces papier. <lb/><lb/>
Cote :
95 Edepot 73
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
82 pièces
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, MINUTE D'OFFICIER PUBLIC, PASSEPORT