Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pollution domestique. - Redevance. Contre valeur pollution. Prix de l'eau. ESSONNE. - Milieux naturels qui méritent d'êtres...

Date : 1980 - 1992

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Titre :

Pollution domestique. - Redevance. Contre valeur pollution. Prix de l'eau. ESSONNE. - Milieux naturels qui méritent d'êtres protégés : inventaire (1981). VILLEROY (Seine-et-Marne). - Route nationale RN 6 et chemin départemental CD 33 : plaintes (1980). ARPAJON. - Deux tours à l'entrée de la maire, restauration : subventions chapitre 65, 23 article 40. ESSONNE. - Actions de protection et de reconquête du paysage (1992).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1434W/82

Inventaire d'archives :

INSTALLATIONS CLASSEES.

Informations sur le producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES

Lieux :

ARPAJON Commune, ESSONNE, SEINE-ET-MARNE

Thèmes :

20e siècle, environnement, installation classée, pollution des eaux, protection de la nature

Type de document :

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