Document d'archives : Bois. Vente du produit des plantations des chemins de grande communication de Pesmes (1891-1902). Procès-verbal de délivrance et...
Titre :
Bois. Vente du produit des plantations des chemins de grande communication de Pesmes (1891-1902). Procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter (1893). Exploitation de la coupe affouagère de Pesmes (1832-1900). Liste des ayants droits à l'affouage de la commune de Pesmes (1850). Rôles définitifs de répartition du taillis de la coupe affouagère et listes provisoires des ayants droits (1852-1868). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1893-1894). Elagage d'arbres de la promenade publique de Pesmes (1849). Procès-verbal de martelage et balivage des coupes marquées en réserve (1793-1893). Adjudication de fossés à creuser dans les forêts communales (1832). Délits commis dans les bois du "duc de Choiseul" (1790). Amodiation de la chasse (an XIV-1848).<lb/>122 pièces papier.
Cote :
408 Edepot 167