Document d'archives : Scellés et inventaires après décès, baux, ventes, et quelques tutelles données par le curial, saisies et subhastations, police,...
Titre :
Scellés et inventaires après décès, baux, ventes, et quelques tutelles données par le curial, saisies et subhastations, police, déclarations de grossesse, levées de cadavres
Contenu :
- Scellés et inventaires après décès, baux, ventes, et quelques tutelles données par le curial ; à signaler : inventaire de la cure de Chazey (1728) : 1728-1789
- Saisies et subhastations : 1782-1789
- Police : gardes, communaux, chemins : 1726-1781
- Déclarations de grossesse : 1774
- Levées de cadavres (4) : 1744-1788
Cote :
25 B 106