Document d'archives : Délimitation transversale à l'embouchure de la Charente : décision ministérielle, arrêté préfectoral, notice explicative,...
Titre :
Délimitation transversale à l'embouchure de la Charente : décision ministérielle, arrêté préfectoral, notice explicative, procès-verbaux de réunion de la commission spéciale, rapports, correspondance, note affiche (1 plan 1898).
Cote :
S 13231