Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0068 demandé par M. et Mme GONZALEZ Bernard, 8 rue Bazille-Balard. PC 34172 05 V0068 M1 demandé par M. et Mme GONZALEZ Bernard, 8 rue Bazille-Balard. PC 34172 05 V0069 demandé par Société Anonyme Foot Locker France, 8 place de la Comédie. PC 34172 05 V0070 demandé par M. et Mme COUDER Régis, 6 rue des Anoubles. PC 34172 05 V0071 demandé par SCIAH Paysage Environnement, îlot 50 secteur nord Zone d’Aménagement Concerté Garosud. PC 34172 05 V0071 M1 demandé par SCIAH Paysage Environnement, îlot 50 secteur nord Zone d’Aménagement Concerté Garosud. PC 34172 05 V0071 M2 demandé par SCIAH Paysage Environnement, îlot 50 secteur nord Zone d’aménagement Concerté Garosud.
Cote :
834 W 20
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
COUDER, Claudine, COUDER, Régis, DURAND, Denis, GONZALES, Bernard, RIEU-MOUNJE, Françoise, SEE, Jean-François
Institutions :
Alagheband and partners, cabinet d'architecture, Foot Locker France, société anonyme, SCIAH, société civile immobilière
Lieux :
Bazille-Balard, rue, Anoubles, rue des, Garosud, zone d'aménagement concerté, Comédie, place de la