Document d'archives : - Subventions de l'association sportive de l'Ecole : corr., 1966-1978. Conventions passées au nom du directeur, préparation et...

Date : 1952 - 1978

Titre :

- Subventions de l'association sportive de l'Ecole : corr., 1966-1978. Conventions passées au nom du directeur, préparation et exécution : corr. préparatoire et d'application, projets et textes de conventions, contrats et baux, avenants, bilans d'exécution, études d'application, plans, devis, mémoires administratifs. 1965-1977, 1978, 1979. 1

Contenu :

- Contractant

Dates extrêmes

Objet et date de la convention(Rq : le texte de la convention manque)

Pièces comptables

P=corr. préparatoire :A= corr. d'application ;autres documents.

1. Sous ce nom se trouvaient classés des engagements de toute sorte (sauf précisément les conventions de recherche proprement dites). On a conservé les grande séries du classement, prenant en compte le service ou l'acitivité intéressé par le contrat qui, juridiquement, est toujours passé au nom du directeur de l'Ecole. Cf. aussi infra E.N.S. S.CLOUD 33 (Education physique), 35 (relations avec l'I.N.R.D.P.), 36 (C.A.V., relations avec le S.F.R.S.), 43 (C.R.E.D.I.F., méthode imprimées et audio-visuelles), 45 (Service de formation continue, rapports avec le ministère de l'Education nationale) ; pour les conventions de recherche, 34 (D.C.H.S.T., D.R.M.E.), 45 (Enseignement programmé), 48 Centre de calcul, (C.L.P. Physique et Chimie).