Document d'archives : [ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Titres de restauration, fourniture (marché n° 6AGT) : dossier de consultation des...

Titre :

[ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Titres de restauration, fourniture (marché n° 6AGT) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, CCAP, cahier des charges, déclarations du candidat (2006), procès-verbal d'ouverture des plis, avis d'appel public à la concurrence, rapport d'analyse des offres, registre des dépôts et des retraits, courriers (2006-2007). Titres de transports, fourniture (marché n° 6AHA) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, CCAP, mémoire technique, bordereau de prix, déclaration du candidat (2006), procès-verbal d'ouverture des plis, avis d'appel public à la concurrence, registre des dépôts et des retraits, documents de travail, courriers (2006-2007). Parc Petit-Bois-de-la-Colline, construction d'un local jardinier (marché n° 6AGV) : dossier de consultation des entreprises original comprenant règlement, acte d'engagement, détail quantitatif estimatif par lot, mémoire technique, CCAP et CCTP avec feuille d'acceptation, plan général de coordination et plans, planning prévisionnel des travaux, rapport de contrôle technique, rapport d'études géotechnique, déclarations du candidat (2006), procès-verbal d'ouverture des plis, avis d'appel public à la concurrence, registre des dépôts et des retraits, documents de travail, courriers (2006-2007).

Cote :

643w192

Inventaire d'archives :

643w

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • [ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Titres de restauration, fourniture (marché n° 6AGT) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement, acte d'engagement, CCAP, cahier des charges, déclarations du candidat...

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