Document d'archives : Déplacement et agrandissement : délibérations du conseil municipal, déclaration d'utilité publique, plan, mémoires,
Titre :
Déplacement et agrandissement : délibérations du conseil municipal, déclaration d'utilité publique, plan, mémoires, correspondance.
Cote :
E-DEPOT 55 2M4
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Informations sur le producteur :
producteur:
Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 1998-12-16 | Dépôt numéro via 1998-01738 Bonneuil-en-France (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
1 plan