Document d'archives : 1810-1811.
Contenu :
1810.
- BOURNIGAUD François (Chantonnay), YOU Marie (Chantonnay) : vol avec effraction à Saint-Mars-des-Prés.
- PICARD Jacques Noël, employé des douanes (Bois-de-Céné) : vol avec effraction dans une église à Bois-de-Céné.
- BOURAU Louis (Les Clouzeaux) : recel d'un conscrit réfractaire aux Clouzeaux.
- FROTIER de BAGNEUX Louis-Zénobe (Le Boupère) : chasse sur le terrain d'autrui en temps prohibé à Saint-Germain-de-Prinçay.
- HIREL Jean Joseph, colporteur (Nantes) : filouterie en foire à Saint-Georges-de-Montaigu.
- NEAU Louis (natif de Mouilleron-le-Captif, sans domicile fixe) : défaut de passeport et vol à Saint-Hilaire-la-Forêt.
1811.
- DRAUD Jacques (La Caillère) : recel d'un conscrit réfractaire à La Caillère.
Inventaire d'archives :
2 U - Tribunal criminel puis cour d'assises de la Vendée (an VIII-1939)
Description physique :
Importance matérielle :
0.111
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 1e moitié 20e siècle, Institution judiciaire, cour d'assises, criminalité, justice, tribunal criminel