Document d'archives : Carrière militaire et preuves de noblesse : contrats de mariage, arrêts du Conseil du roi, notes retraçant la généalogie de la...
Titre :
Carrière militaire et preuves de noblesse : contrats de mariage, arrêts du Conseil du roi, notes retraçant la généalogie de la famille, actes royaux, convocations, instructions et mémoires imprimés.
Contenu :
Ce dossier comporte notamment un acte royal avec un grand sceau en majesté en cire brune nommant Gédéon Ambroise de Myr capitaine du régiment d'infanterie de Bourbon, les convocations aux États-généraux de 1789 à Senlis, et un certificat témoignant des qualités du seigneur de Myr établi par un sergent major de la province de Carthagène des Indes rédigé en espagnol.
Cote :
4 J 316
Inventaire d'archives :
Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Informations sur le producteur :
producteur:
Tulle de Villefranche (famille de)
Informations sur l'acquisition :
| 1975-01-01 | Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
L'acte royal scellé est coté en 4 J 316(1).
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.07