Document d'archives : Champagney

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1901-1920
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1901. Manquent les comptes de 1920. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.

Cote :

20070337/833

Lieux :

Champagney

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