Document d'archives : Champagney
Contenu :
Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1901-1920
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1901. Manquent les comptes de 1920. Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.
Cote :
20070337/833