Document d'archives : Instances, groupes de travail, réglementation
Contenu :
Commission interministérielle des subventions de fonctionnement attribuées au titre de
l'enfance inadaptée : procès-verbaux des réunions (1964)
Evolution des besoins en matière d'enfance inadaptée : notes (1965)
Groupe de travail : crèches pour enfants inadaptés : procès-verbaux des réunions, notes
(1968)
Conditions techniques d'agrément des établissements recevant des enfants ou adolescents
atteints d'infirmités motrices : notes, circulaires, correspondance, projet d'annexes
(1968-1969)
Projet de circulaire relatif au programme d'organisation et d'équipement des départements
en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et adolescents :
dossier de préparation, procès-verbaux des réunions, notes, correspondance (1970-1971)
Contrôle technique et pédagogique des établissements inadaptés : notes, rapports
(1972-1973).
Cote :
19930315/10
Thèmes :
Plan 2, Plan 3, Plan 6, Plan 7, action sociale, aide sociale, emploi, enfance, enquête, fraude, hygiène, hôpital, invalidité, médecine, personne handicapée, personne âgée, profession médicale, protection de l'enfance, psychiatrie, réadaptation sociale, santé, équipement sanitaire et social
Type de document :
correspondance, dossier individuel, enquête, note, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
contrôle médical, législation, monnaie, planification, relations internationales, réglementation, étude