Document d'archives : Dévolution successorale
Contenu :
DCX0001E - Donation des consorts Gutierrez Ascunce à la Compagnie de Jésus province canonique ou religieuse (Espagne). Arrêté du 20 février 2001 (2000-2001).
DCX0002E - Donation de Bruno Magnes à l'association université pontificale de la Sainte-Croix (Italie). Arrêté du 27 avril 2001 (2000-2002).
Cote :
20180680/14
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons, legs et transferts de biens d'associations cultuelles (1906-2014)
Description :
Mise en forme :
Classement par numéros des dossiers.