Document d'archives : Documentation diverse 1 - Textes législatifs et règlementaires, directives et décisions de la Haute Commission Alliée en...
Titre :
Documentation diverse 1 - Textes législatifs et règlementaires, directives et décisions de la Haute Commission Alliée en Allemagne, 21 septembre 1949 au 20 septembre 1950 - "quelques réflexions sur l'affrêtement des aéronefs et le projet de Convention de Tokio", texte de la conférence de M. Eurithème GEORGIADES, secrétaire de la société française de droit aérien, le 29 avril 1959 - protocole signé à Buenos Aires le 24 septembre 1968 concernant le texte trilingue authentique de la Convention relative à l'aviation civile internationale (Chicago 1944), brochure éditée par le ministère des affaires étrangères n° 86, 1969 2 - Coupures de presse et articles - évolution du transport aérien, 1963 et 1968 - tarifs, 1968-1971 - compagnies aériennes, 1968-1969 - aéroports, 1969 - piraterie aérienne (détournements d'aéronefs) 1969 - construction aéronautique, 1968-1970 - navigation aérienne, 1970 3 - Note relative à l'exécution du Vème Plan document SEEP, 1967
Cote :
19790058/120
Institutions :
Thèmes :
aviation civile, avion, aérodrome, défense, tarif, transport aérien
Type de document :
compte-rendu de séance, documentation, procès-verbal de séance, rapport, tarif