Document d'archives : Séance extraordinaire du 26 septembre 2013 et séance du 17 octobre 2013 : délibérations, rapports et dossier d'organisation et de...
Titre :
Séance extraordinaire du 26 septembre 2013 et séance du 17 octobre 2013 : délibérations, rapports et dossier d'organisation et de déroulement de séance.
Contenu :
Présentation du contenu
Séance du 26 septembre 2013 : délibérations n° 7 à 8, rapports n° 502 à 503 ; délibération n° 9, rapport n° 801. Séance du 17 octobre 2013 : délibérations n° 1 à n° 2, rapport n° 101 à 102 ; délibération n° 3, rapport n° 701.
Cote :
1612 W 15
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Commentaire sur la communicabilité
Immédiatement communicable
Observations :
Commentaire
Les délibérations sont issues de l'étude des rapports.
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale