Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Séance extraordinaire du 26 septembre 2013 et séance du 17 octobre 2013 : délibérations, rapports et dossier d'organisation et de...

Date : 2013 - 2013

Voir le contexte de la notice

Titre :

Séance extraordinaire du 26 septembre 2013 et séance du 17 octobre 2013 : délibérations, rapports et dossier d'organisation et de déroulement de séance.

Contenu :

Présentation du contenu

Séance du 26 septembre 2013 : délibérations n° 7 à 8, rapports n° 502 à 503 ; délibération n° 9, rapport n° 801. Séance du 17 octobre 2013 : délibérations n° 1 à n° 2, rapport n° 101 à 102 ; délibération n° 3, rapport n° 701.

Cote :

1612 W 15

Inventaire d'archives :

Commission permanente et Assemblée plénière du Conseil départemental : rapports et délibérations, recueils des actes administratifs (2013-20...

Conditions d'accès :

Commentaire sur la communicabilité

Immédiatement communicable

Observations :

Commentaire

Les délibérations sont issues de l'étude des rapports.

Personnes ou Institutions :

Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale

Thèmes :

organe délibérant

Partager :