Document d'archives : Refus de quitter leur établissement : procès-verbaux de gendarmerie de renseignements sur les Petits Frères de Marie,...
Titre :
Refus de quitter leur établissement : procès-verbaux de gendarmerie de renseignements sur les Petits Frères de Marie, procès-verbaux de notification et remise de lettre du président du Conseil aux directeurs des écoles des Petits Frères de Marie ou aux vicaires, courrier du préfet au sous-préfet lui demandant de saisir le parquet en vue de l’application de sanctions pénales, correspondance relative à la sécularisation des membres de la congrégation et renseignements sur les locaux occupés par les Frères, correspondance relative au refus d’autorisation d’ouverture d’écoles.
Cote :
6 V 11
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.12