Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : DIJON (Côte-d'Or) . Ecole Nationale de Musique : Equipement en matériel musical : factures, minutes, arrêtés et avis de...

Date : 1949 - 1985

Voir le contexte de la notice

Titre :

DIJON (Côte-d'Or) . Ecole Nationale de Musique : Equipement en matériel musical : factures, minutes, arrêtés et avis de subventions, correspondance 1957-1970 . Création d'un Conservatoire Régional de Musique : avant-projet - dossier de l'architecte (Etude du secteur sauvegardé, plans, évaluation des travaux) 1968 - correspondance préparatoire, programme, inventaire des besoins ... avec plans état actuel 1964-1969 DINAN (Côtes-du-Nord) . Ecole nationale de Musique : équipement en matériel musical 1950-1956 DOUAI (Nord) . Ecole Nationale de Musique : reconstruction Plans, crédits de programme, attribution, arrêtés et paiement de subventions, correspondance 1950-1960 équipement en matériel musical 1951-1960 Aménagement de deux salles de classe : demandes et arrêtés de subventions, correspondance 1967-1970

Cote :

19860732/28

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau affaires générales (1970) - Division affaires générales, administratives et financ...

Thèmes :

collectivité territoriale, convention culturelle, danse, enseignement artistique, musique, statut juridique, équipement, établissement d'enseignement artistique

Type de document :

chrono, statuts, étude

Fonctions :

financement, relations internationales, réglementation, étude

Partager :