Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1 février 1791 au 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre
Titre :
Répertoire chronologique pour la période du 1 février 1791 au 6ème jour complémentaire de l'an III (1 février 1791 - 22 septembre 1795)
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom des parties.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXII/8
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Pierre Tiron pour l'étude XXXII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 181 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22,5 cm composé de deux cahiers, dont l'un est folioté par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 59 (haut), 74 (bas), 109 (haut), 144 (bas), 169 (bas), 170 (bas), 170 (bas) sont déchirés.