Document d'archives : Loi relative à la plantation obligatoire d'arbres en bordure des grandes routes : bulletin des lois, note (An XIII) ; Vente...

Titre :

Loi relative à la plantation obligatoire d'arbres en bordure des grandes routes : bulletin des lois, note (An XIII) ; Vente d'arbres pour financer la construction de la mairie-école : procès-verbaux d'estimation, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1834) ; Vente de divers lots d'arbres : extraits du registre des délibérations, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charges, actes de soumission, listes de soumissionnaires, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, affiches, correspondance (1839-1956) ; Elagage des arbres : correspondance (1946-1966) ; Plantation de nouveaux arbres dans l'allée Verdelot : extraits du registre des délibérations, cahier des charges, traité de gré à gré, correspondance (1924) ; Vente de bois morts : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance (1840-1884).

Cote :

110EDT1N7

Inventaire d'archives :

Commune de Montceaux-lès-Meaux

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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