Document d'archives : Administration communale, 1788-1792. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1634-1781. Finances communales,
Titre :
Administration communale, 1788-1792. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1634-1781. Finances communales, 1829.
Cote :
ED 274 1 - 5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Orvilliers-Saint-Julien
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BIENS, COMMUNE, DOMAINE PRIVE, FINANCES COMMUNALES
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PAPIER, REGISTRE D'INSCRIPTION