Document d'archives : Projet de construction de deux bacs : arrêté préfectoral, descriptif, détail estimatif, procès-verbal d'estimation, devis, état...
Titre :
Projet de construction de deux bacs : arrêté préfectoral, descriptif, détail estimatif, procès-verbal d'estimation, devis, état de situation définitive, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de remise (1 plan 1830).
Cote :
S 6553