Document d'archives : Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet...

Date : 1997 - 2002

Titre :

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1978W/4

Inventaire d'archives :

TRAITEMENT DES DECHETS.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT

Lieux :

VAL-DE-MARNE, EURE-ET-LOIR, SEINE-ET-MARNE, ESSONNE

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, conseil général, environnement, traitement des déchets

Type de document :

Papier, rapport