Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Henri Maraine, maître menuisier, à Nogent-sur-Marne, boulevard de Strasbourg, n° 189, et Emilie Angélina...

Date : 1876 - 1877

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Titre :

Contrat de mariage entre Henri Maraine, maître menuisier, à Nogent-sur-Marne, boulevard de Strasbourg, n° 189, et Emilie Angélina Gauthier, couturière, à Nogent-sur-Marne, rue de la Fosse-Moreau.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : dépôt de pièces de publicité, 7 mars 1877.

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2014 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/439

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Gauthier, Emilie Angélina, Maraine, Henri

Lieux :

Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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