Document d'archives : Syndicat de SAULON LA CHAPELLE, commune de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., 1ère tranche : certificat, arrêté, extrait RDCA, plan,...
Titre :
Syndicat de SAULON LA CHAPELLE, commune de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., 1ère tranche : certificat, arrêté, extrait RDCA, plan, facture, ordre de service, devis, marché, dossier technique, schéma, dossier consultation (1987-1989) ; 2e tranche : état liquidatif, extrait RDCA, note technique, certificat, arrêté, plan, facture, procès-verbal, ordre de service, marché, appel d'offres (1987-1988).
Cote :
1707 W 468
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)