Document d'archives : Aides.

Contenu :

Renforcement des fonds propres des entreprises : règlement de la Commission des Communautés européennes, circulaire, dossiers de demande d'aide de la Société coopérative avicole de la Martinique (SCAM), la confiserie d'Émilie et la Coopérative d'élevage avicole et cunicole de Guyane, comptes d'exercice, avis des Directions de l'agriculture et de la forêt (DAF) de La Réunion et de la Guyane, rapports, correspondance (1995-2000).
Association martiniquaise interprofessionnelle de la viande et du bétail, pré-financement : tableau récapitulatif, correspondance (1997).
Aides communautaires du POSEIDOM, répartition des contrôles entre les DAF et l'ODEADOM : tableaux des répartitions, correspondance (1999).
Aides nationales : guide sur les interventions de l'Office, situation des programmes sectoriels, tableau de suivi des dossiers de paiement, compte rendu du groupe local de Guadeloupe (1999-2001).

Cote :

20100531/54

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