Document d'archives : Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention...
Titre :
Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).
Contenu :
Cote :
1776W/376
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Thèmes :
20e siècle, construction, entreprise, entreprise de spectacle, redevance parafiscale, urbanisme, ville nouvelle