Document d'archives : Fussey, Gemeaux, Gergueil et Gerland

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Fussey (1973-1975) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, quatre plans du classement, trois plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Gemeaux (1985-1987) : trois arrêtés préfectoraux, deux registres des réclamations, onze plans du classement, huit plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, six délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF), étude d'environnement ; Gergueil (1973-1975) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, quatre plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Gerland (1975-1977) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, six plans du classement, cinq plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, cinq délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF)

Cote :

1559 W 87

Conditions d'accès :

Délai
50 ans
Première année communicable
2038

Archives départementales de Côte d'Or

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