Document d'archives : Service des archives publiques et privées : statistiques mensuelles de l'ensemble des services de la direction des Archives...
Titre :
Service des archives publiques et privées : statistiques mensuelles de l'ensemble des services de la direction des Archives départementales, bordereaux d'élimination, demandes dérogations, demandes de recherches, communications administratives.
Cote :
2238 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 25 mars 2005
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle