Document d'archives : Eaux et Forêts, Ponts et chaussée, cérémonies publiques, publications interdites
Cote :
1 A/12-13
Inventaire d'archives :
Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790 (série A)
1 A/12-13
Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790 (série A)