Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de...

Date : 1951 - 1958

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Titre :

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

881W/8

Inventaire d'archives :

CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET

Thèmes :

20e siècle, construction scolaire, école, établissement d'enseignement

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête

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