Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, pojet de constitution de la compagnie : courrier au commissaire...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, pojet de constitution de la compagnie : courrier au commissaire d'arrondissement (1848). Statuts : règlement (1877), correspondance (1850). Efffectif de la compagnie, contrôle de la subdivision, registre-matricule, états et listes nominatives (1903 - 1938), arrêtés préfectoraux, correspondance (1876 - 1941). Conseil de resencement pour l'organisation des sapeurs-pompiers : arrêté de nomination des membres (1852) ; reconnaissance des officiers : procès-verbaux (1877 - 1925), prestation de serment : procès-verbaux (1852 - 1866), élection de représentants au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux (1907 - 1932), arrêté préfectoral (1932), correspondance (1877 - 1913).
Contenu :
Cote :
EDEPOT77 3H/4
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Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal, statut d'association