Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Port Marianne – Jardins de la Lironde, dossier de réalisation approuvé tamponné par la Préfecture le 9 octobre 2000 : délibération n°24 du 29 septembre 2000 intitulée « Zone d’aménagement concerté – Port Marianne – Jardins de la Lironde – Approbation du dossier de réalisation » tamponnée par la préfecture le 9 octobre 2000, programme des équipements publics, pièce graphique du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ), règlement du plan d’aménagement de zone, rapport de présentation du PAZ et annexes prévues à l’article R.123-24 du code de l’urbanisme, modalités prévisionnelles de financement de l’opération d’aménagement échelonnées dans le temps, plan de masse indicatif, recommandations architecturales et paysagères, notice descriptive et plans des infrastructures VRD (2000) ; Délibérations du Conseil municipal (DCM) : DCM n°17 du 30 mars 1998 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Lancement d’une procédure de zone d’aménagement concerté – objectifs et modalités de concertation du public » tamponnée par la préfecture le 7 avril 1998, DCM n°23 du 26 novembre 1999 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Arrêt du projet du dossier de création de la ZAC – bilan de la concertation – Mise à disposition du public » tamponnée par la préfecture le 15 décembre 1999, DCM n°16 u 20 décembre 1999 intitulée « Port Marianne – Jardins de la Lironde – Dossier de création de ZAC – Avenant n°1 au traité de concession approuvé par délibération du 30 mars 1998 – Approbation » tamponnée par la préfecture le 23 décembre 1999, DCM n°23 du 27 avril 2000 intitulée « Zone d’Aménagement Concerté – Port Marianne – Jardins de la Lironde – Bilan de la concertation – Arrêt du dossier de réalisation et du dossier de DUP – Mise à disposition du public » tamponnée par la préfecture le 9 mai 2000, Courrier d’accord des collectivités concernées par les équipements publics de la ZAC (1998-2000).

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