Document d'archives : Culte catholique. –Règlement de droits mortuaires, réclamation du sieur Mougenot Alexandre : communiqué (1889). Desservant de la...
Titre :
Culte catholique. –Règlement de droits mortuaires, réclamation du sieur Mougenot Alexandre : communiqué (1889). Desservant de la paroisse, casuel : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1885) ; cession gracieuse d’un terrain communal aux Rachêne : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1892). Fabrique de Moffans, radiation d’une inscription au bureau des hypothèques suite au remboursement d’une obligation due par les époux Petegnief : extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique (1874). Objets mobiliers anciennement à l’usage des congréganistes, mise en vente : procès-verbal d’adjudication (1902).
Cote :
348 Edepot 52
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
5 pièces papier.