Document d'archives : 43-40-22 : subventions aux associations techniques (en particulier le centre d'action culturelle de Montreuil-sous-Bois, le...
Titre :
43-40-22 : subventions aux associations techniques (en particulier le centre d'action culturelle de Montreuil-sous-Bois, le centre d'action culturelle de Compiègne, l'association de préfiguration culturelle de , le centre culturel de l'Yonne, la discothèque de France et l'association technique pour l'action culturelle). Marne-la-Vallée 43-40-23 : aide aux associations culturelles. 43-40-24 : subventions aux services collectifs de voisinage. 43-50-60 : animation en milieu scolaire. COMPTABILITE : - 1980 : Tableau des crédits de paiements pour les chapitres 56 et 66. 56-01-13 : frais d'études (en particulier sur les équipements culturels des collectivités locales, autorisations de programme et crédits de paiement). 56-20-41 : contrats d'études ( (charte culturelle des Alpes-Maritimes). 66-01-40 : équipement chartes culturelles, dossiers classés par régions (autorisations de programme et crédits de paiement). 60-40-22 : équipements intégrés et prototypes, dossiers classés par projets (idem).
Cote :
19920164/4
Inventaire d'archives :
Institutions :
communautés européennes, fonds d'intervention culturelle (france)
Thèmes :
action culturelle, association, coopération culturelle, culture scientifique, enseignement, formation continue, formation professionnelle, immigration, maison de la culture, patrimoine culturel immatériel, personnel, personnel intérimaire, politique culturelle, région, subvention, théâtre, établissement culturel
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, financement, gestion du personnel, relations internationales, tutelle, étude