Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Préparation des conseils européens de Cardiff, Tampere et de Santa Maria de Feira

Date : 1998 - 2000

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Conseils européens de Cardiff (Grande-Bretagne) les 15 et 16 juin 1998, de Tampere (Finlande) les 15-16 octobre 1999 et de Santa Maria de Feira (Brésil) les 19-20 juin 2000. - Dossiers de préparation : notes présentant l'état des questions et la position de la France, notes de réflexion, correspondance, comptes-rendus de réunions, contributions des états membres.

A noter dans le dossier du conseil de Tampere : état de la question sur l'encéphalite spongiforme bovine (ESB) et la levée partielle de l'embargo à l'encontre du Royaume-Uni (4 pages).

Cote :

20030341/3

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cabinet de Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'Intérieur puis de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Délégation aux af...

Institutions :

Organisation internationale de police criminelle, Union européenne, Union européenne. Conseil

Lieux :

Lyon (Rhône), Europe, Kosovo, Rhône (Rhône-Alpes , département)

Thèmes :

Convention de Schengen (1985), Traité d'Amsterdam (1997), déplacement officiel, frontière, immigration, justice, pays étranger, relations diplomatiques, sécurité, étranger

Fonctions :

politique communautaire, relations internationales, relations publiques, sécurité

Partager :