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Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports,...

Date : 1933 - 1934

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Titre :

Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Cote :

2 Q 38

Inventaire d'archives :

2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Institutions :

Direction Générale des Finances Publiques, France. Direction générale des finances publiques, Haut-Rhin. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre, Territoire de Belfort. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre

Lieux :

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Thèmes :

administration, domaine public, finances publiques, infrastructure militaire

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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