Document d'archives : Bois communaux. – Coupes affouagères : délibérations du conseil municipal, répartition des charges affouagères et role des taxes...
Titre :
Bois communaux. – Coupes affouagères : délibérations du conseil municipal, répartition des charges affouagères et role des taxes à percevoir, certificat de publication et d'affiche, correspondance (1864-1888, 1925). Coupes extraordinaires : autorisation de délivrance de bois, rapport du garde général des Eaux-et-Forêts, délibérations du conseil municipal, correspondance (1925-1933). Installation du câble aérien : arrêté préfectoral autorisant une concession de passage, rapport du garde général des Eaux-et-Forêts, délibérations du conseil municipal, correspondance (1934).
Cote :
2 O 1272