Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 114. - État général des dépenses de la maison du Roi et de la Reine, 1789, états particuliers pour les écuries et le service de...

Date : 1792 - 1795

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Titre :

114. - État général des dépenses de la maison du Roi et de la Reine, 1789, états particuliers pour les écuries et le service de bouche, comptes des Menus, états du Garde-Meuble, des bâtiments de Saint-Cloud, états de dépenses de Mesdames, correspondance de Laporte avec Louis XVI (n°166-204) - 1 dossier.

Cote :

C//184

Inventaire d'archives :

Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))

Thèmes :

Convention nationale, Révolution française (1789-1799), débat parlementaire, session parlementaire, élection législative

Fonctions :

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