Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VIII — Justice

Date : 1901 - 1932

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Inventaire d'archives :

Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Description physique :

Importance matérielle :

1 article

Personnes :

Angoulvant (Gabriel), gouverneur de l'AOF en 1916 et 1918, Ballay (Noël, Victor), gouverneur de l'AOF en 1896, 1897, 1898 et de 1900 à 1902, Brunet (Charles, Désiré, Auguste), gouverneur de l'AOF de 1919 à 1922, Capest (Pierre, Paul, Marie), gouverneur de l'AOF en 1902, Carde (Jules, Gaston, Henri), gouverneur de l'AOF en 1917, Chaudie (Jean-Baptiste, Emile, Louis, Barthélémy), gouverneur de l'AOF de 1895 à 1900, Clozel (Marie, François, Joseph), gouverneur de l'AOF en 1911 et de 1915 à 1917, Guy (Camille), gouverneur de l'AOF en 1905, Lanzerac (Victor), gouverneur de l'AOF en 1901-1902, Liotard (Victore, Théophile), gouverneur de l'AOF en 1902, en 1908 et 1909, Merleau-Ponty (Amédée, William), gouverneur de l'AOF en 1907 et de 1908 à 1915, Merlin (Martial, Henri), gouverneur de l'AOF en 1903, 1904, 1905, 1906, 1907 et de 1918 à 1920, Roume (Ernest), gouverneur de l'AOF de 1902 à 1908, Van Vollenhoven (Joost), gouverneur de l'AOF de 1917 à 1918

Lieux :

Afrique, Afrique équatoriale française, Afrique subsaharienne, Région géographique, Afrique occidentale française

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