Document d'archives : Cassaniouze. - Biens : acquisitions (1860-1883) ; travaux : construction et rectification (1860-1874). Mourjou. - Biens :...

Titre :

Cassaniouze. - Biens : acquisitions (1860-1883) ; travaux : construction et rectification (1860-1874). Mourjou. - Biens : indemnités pour dommages aux propriétés (1882-1883), permissions de voirie (1862-1863) ; travaux : construction (1874). Saint-Constant. - Biens : acquisitions (1866), indemnités pour dommages aux propriétés (1897), permissions de voirie (1861) ; travaux : construction (1865-1868). Saint-Santin-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1865-1888), permissions de voirie (1878-1902) ; travaux : construction et améliorations (1866-1897).

Cote :

2 S 435

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