Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cantal (France) -- Chemin de grande communication (n° 025)

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I.C. 75, Montsalvy - Pont-d'Agrès (Saint-Parthem, Aveyron) avec embranchement sur Bagnac (Lot) (devenu G.C. 25 en 1904)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1864-1894) ; biens : acquisitions (1882) ; travaux : construction (1889).

Cote : 2 S 1910

Période : 1864 - 1894

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sénezergues. - Travaux : construction (1877-1896), construction du pont de Laygues et de ses abords (1899).

Cote : 2 S 1913

Période : 1877 - 1899

Fonds : Série S : travaux publics et transports
I.C. 75, Montsalvy - Port d'Agrès (Saint-Parthem, Aveyron) avec embranchement sur Banhac (lot) (devenu en 1904 G.C. 25)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1857-1898) ; biens : acquisitions (1874).

Cote : 2 S 433

Période : 1857 - 1898

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 25, Montsalvy - Le Port d'Agrès (Saint-Parthem, Aveyron) et Banhac (Lot) (ancien I.C. 75)

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Junhac. - Biens : acquisitions (1884-1889) ; travaux : construction (1884-1889), reconstruction du pont de Paraire (1888-1890).

Cote : 2 S 1911

Période : 1884 - 1890

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Santin-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1866-1887), permissions de voirie (1880-1902) ; travaux : construction et améliorations (1866...

Cote : 2 S 1915

Période : 1866 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Junhac. - Biens : acquisitions (1874-1890), permissions de voirie (1885) ; travaux : construction (1875-1889), reconstruction du pont du Par...

Cote : 2 S 434

Période : 1859 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Cassaniouze. - Biens : acquisitions (1860-1883) ; travaux : construction et rectification (1860-1874). Mourjou. - Biens : indemnités pour do...

Cote : 2 S 435

Période : 1860 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports

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