Document d'archives : Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers de séances.
Contenu :
Dossiers de séance comprenant ordre du jour, rapport.
Cote :
5124W116-5124W221
Inventaire d'archives :
5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de séance des Assemblées
Informations sur le producteur :
La commission permanente a pris la suite du bureau à partir de 1992.
Institutions :
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus