Inventaire d'archives : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de séance des Assemblées

Contenu :

Le fonds est constitué de deux parties distinctes. La première est dédiée aux dossiers de séance publique du Conseil général (articles 1 à 115) tandis que la seconde (articles 116 à 221) concerne les dossiers de séance de la Commission permanente. D'une façon générale, un dossier se compose de l'ordre du jour, des rapports, d'un compte-rendu de séance, des procès-verbaux de délibération, mais parfois, certaines pièces sont manquantes. A noter également, des grandes périodes lacunaires sur les deux types de dossiers :
- de 1977 à 1985, et 1987 pour les dossiers de séance publique,
- de 1982 à 1991 pour ceux de la commission permanente.
 
Les fonds 3565W et 3572W composés des versions imprimées des procès-verbaux de séance permettront de compléter ces manques.
 
 

Cote :

5124W 1-5124W221

Publication :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2024
34 rue du général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Depuis la décentralisation, les départements s'administrent librement par des conseils élus et règlent par leurs délibérations les affaires de leur compétence. Les documents produits dans ce cadre sont d'importance majeure par leur valeur probante et historique.
Au département du Rhône, le fonctionnement des instances de délibération et de consultation est assuré par le service des Assemblées.

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement.
Historique de conservation :
Le présent fonds est issu d'un reclassement complet de plusieurs versements en provenance du service des Assemblées. Les versements d'origine sont les suivants : 1878W, 1879W, 2254W, 4041W, 4391W, 4690W, 5118W, 5124W.

Description :

Critères de sélection :
Conservation.
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par type de séance puis par ordre chronologique.

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Importance matérielle :
41,10

Ressources complémentaires :

3565W - Conseil général du Rhône, rapports et procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale.1940-2022
 
3572W - Conseil général du Rhône, rapports et procès-verbaux des délibérations de la Commission permanente. 1940-2022
 
5466W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2015
 
5467W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2016
 
6232W - Conseil départemental du Rhône, dossiers de séance des assemblées. 2017-2021

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_5124_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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