Document d'archives : Gestion des eaux. - Plainte contre la suppression d'un tuyau (1890). Réclamation des usiniers de la Couleuvre (1906). Déversement...

Titre :

Gestion des eaux. - Plainte contre la suppression d'un tuyau (1890). Réclamation des usiniers de la Couleuvre (1906). Déversement des eaux résiduaires et pluviales (1925-1953).

Cote :

7 S 2 171

Informations sur le producteur :

Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

2000-11-08 Dévolution numéro via 2000-03803 Yvelines. Archives départementales

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Archives départementales du Val-d'Oise

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