Document d'archives : Gestion des eaux. - Plainte contre la suppression d'un tuyau (1890). Réclamation des usiniers de la Couleuvre (1906). Déversement...
Titre :
Gestion des eaux. - Plainte contre la suppression d'un tuyau (1890). Réclamation des usiniers de la Couleuvre (1906). Déversement des eaux résiduaires et pluviales (1925-1953).
Cote :
7 S 2 171
Inventaire d'archives :
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
2000-11-08 | Dévolution numéro via 2000-03803 Yvelines. Archives départementales |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible