Document d'archives : : Architecture - Mission d'inspection générale de l'archéologie, circonscriptions des antiquités préhistoriques et historique...
Titre :
: Architecture - Mission d'inspection générale de l'archéologie, circonscriptions des antiquités préhistoriques et historique de Corse ; études et mémoires ; propositions pour un schéma directeur du patrimoine de la région de Corse ; projet de loi portant statut de la Corse ; comité interministériel consacré à la Corse : réunion du 26/10/1989 ; projet de contrat de plan Etat-Région de Corse ; rapport du gouvernement sur le conflit de la fonction publique en Corse ; rapport sur le fonctionnement de la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de la région Corse, 1979/1990. Documentation sur la Conservation Régionale des Bâtiments de France (CRBF) : - Notes et comptes-rendus de réunion du groupe de travail chargé d'étudier la normalisation et la simplification des tâches administratives et comptables au sein des conservations régionales, 1969. - Projet d'instruction aux conservateurs régionaux concernant l'organisation des conservations régionales ; rapport de M. Mogement sur l'organisation des conservations régionales ; travaux sur les monuments historiques ou sites imputés sur le budget d'équipement, 1969. - Loi de programme relative au patrimoine monumental : rapport au parlement, 1989.
Cote :
19920213/83
Thèmes :
administration centrale, base de données, création artistique, décentralisation, déconcentration, informatisation, politique culturelle, service déconcentré